Présentation de la marque H.A.R HABITAT ACTIF RESPONSABLE
Déposée par voie électronique le 28 octobre 2015 par monsieur Jean Louis PATAT et monsieur DEVEAUX Nicolas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « H.A.R HABITAT ACTIF RESPONSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-47 du 20 novembre 2015.
Les déposants sont monsieur Jean Louis PATAT domicilié(e) 176 Boulevard Maleserbes - 75017 - PARIS - France et monsieur DEVEAUX Nicolas domicilié(e) 66 Les Dessus de Bouchet - 49350 - GENNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Louis PATAT domicilié(e) 176 Boulevard Maleserbes - 75017 - PARIS - France.
La marque H.A.R HABITAT ACTIF RESPONSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221465.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Jean Louis PATAT - 176 Boulevard Maleserbes - 75017 - PARIS - France
M. DEVEAUX Nicolas - 66 Les Dessus de Bouchet - 49350 - GENNES - France
M. Jean Louis PATAT - 176 Boulevard Maleserbes - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; réparation de serrures ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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